Mentions Légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que le présent site internet, clotildeherman.maison (ci-après désigné « le Site ») est édité par Mme Clotilde Herman, dirigeante de :
EURL CLOTILDE HERMAN
RCS : Cannes B 504 330 119
1870 Route de la Roquette – 06250 MOUGINS
Identification
La directrice de la publication du Site est Mme Clotilde Herman.
Le Site est hébergé par OVH dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 ROUBAIX CEDEX 1.
Le site clotildeherman.maison est conçu par Ideal-Com Interactive.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce Site relève de la législation française notamment en matière de propriété intellectuelle et de données personnelles ainsi que de la législation internationale.
Les informations, pictogrammes, ionogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres éléments présents sur le Site sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle dont le , est soit titulaire, soit autorisé à les reproduire et les représenter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation expresse, préalable et écrite de Clotilde Herman . Cet acte constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Pour toute utilisation ou renseignement à ce sujet, veuillez nous contacter en vous adressant à :
Eurl Clotilde Herman – 1870 Route de la Roquette – 06250 MOUGINS
ou en ligne, en envoyant votre mail ici.
Les logos cités et/ou reproduits sur ce Site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du Site sans l’autorisation expresse et préalable de Clotilde Herman est prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Clotilde Herman ne saurait être responsable de l’accès par les internautes via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.
Informatique et Libertés
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous pouvez exercer un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent en vous adressant à :
Eurl Clotilde Herman – 1870 Route de la Roquette – 06250 MOUGINS
ou en ligne, en envoyant votre mail ici.
Limitation de responsabilité
Clotilde Herman ne saurait être tenu pour responsable des erreurs matérielles qui se seraient glissées dans les documents présents sur le Site, malgré tout le soin apporté à leur publication.
Les informations fournies sur le Site le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’internaute d’une analyse complémentaire et personnalisée.
Clotilde Herman ne saurait non plus être tenue pour responsable des informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels elle pointe par des liens hypertextes et dont elle n’a pas la maîtrise éditoriale.
Elle ne peut pas plus être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l’internaute.
Tout litige en relation avec l’utilisation du Site est soumis au droit français. L’internaute reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Cannes.